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Marques déposées par CORVAISIER GERARD
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CORVAISIER GERARD

Numéro de dépôt :
1589809
Date de dépôt :
28/08/1989
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/08/1999
Marque en couleurs, figurative de CORVAISIER GERARD

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 28 août 1989 par CORVAISIER GERARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CORVAISIER GERARD, domicilié(e) Ferme de la Métairie, CHENU, 72420 VAAS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1589809.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 28 août 1999.

CORVAISIER GERARD a également déposé les autres marques suivantes : Ferme de la Métairie


CORVAISIER GERARD - Ferme de la Métairie, CHENU, 72420 VAAS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-42

Fruits, sorbets confitures sirops

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.